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Impressum

Elis (Suisse) AG
Murtenstrasse 149
CH-3008 Bern
Tél: +41 (0) 31 389 44 44
N° TVA: CHE-106.858.105
Site web: ch.elis.com
CEO Elis Suisse: Thomas Hollinger
Directeur de la publication: Xavier Martiré
Responsable de la rédaction: Jürgen Elbracht

Objet du site
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Elis (Suisse) AG met à la disposition des internautes son Site Internet https://ch.elis.com (« le Site ») et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site. Toute connexion au Site est subordonnée au respect de la présente notice légale qu’Elis (Suisse) AG se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.

Accès au site
Elis (Suisse) AG s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. Elis (Suisse) AG n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.

Droits de propriété intellectuelle
Les contenus (notamment données, informations, photos, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site https://ch.elis.com sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de Elis (Suisse) AG qu’il lui appartienne ou bien à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé et personnel de l’internaute.

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © 2019 Elis (Suisse) AG ou copyright de ses partenaires. Les logos sont des marques déposées.

Conditions d’utilisation
Aucun des documents provenant du site https://ch.elis.com ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur microordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constituent une infraction aux droits de propriété de Elis (Suisse) AG ou de tiers.

Responsabilité
Les documents et informations diffusés sur https://ch.elis.com sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. Elis (Suisse) AG se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. Elis (Suisse) AG ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas Elis (Suisse) AG, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.

Liens hypertextes
Le Site https://ch.elis.com peut contenir des liens hypertextes vers des sites partenaires de Elis (Suisse) AG ou de tiers. Elis (Suisse) AG n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. La création de liens hypertexte vers le Site https://ch.elis.com est soumise à l’accord préalable de Elis (Suisse) AG.

 

Hébergeur

 

Conception et réalisation  

             

 

 

Acquia 
Erika-Mann-Str. 53         
80636 München
Allemagne
www.acquia.com

Agence Octave et Octave 
21 rue Poissonnière, 
75002 Paris
France
www.octaveoctave.com

 

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